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La sanction du maire de Sanary

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url.jpegNous étions habitués au manque de pragmatisme de certains élus employeurs concernant le refus de doter de moyens de protection et de défense les policiers municipaux mais à Sanary sur mer, le trophée revient à monsieur la maire Ferdinand Bernhard.

 En effet, celui-ci n'aurait rien trouvé de mieux que de sanctionner les policiers municipaux en les désarmant, jouant ainsi avec la vie des fonctionnaires et des habitants puisque selon le Code Général des Collectivités Territoriales et la Code de la Sécurité Intérieure la Police Municipale a pour mission (entre autres) d'assurer  la sécurité publique.

 Leurs missions n'ont pas changé, en aucun cas il n'est question de mesures conservatoires mais parce que celui-ci est vexé de la tournure d'un événement, il ne tient plus compte de l'intégrité physique  des agents placés sous sa responsabilité.

 Les motivations qui ont conduit cet élu de la République à prendre cette décision sont inacceptables, on ne joue pas avec la vie de fonctionnaires chargés d'assurer la sécurité d'autrui, alors que la profession est encore sous le choc de l'assassinat de Clarissa Jean Philippe de Montrouge et que le plan "vigipirate attentat" est à un niveau élévé.

 Concernant  l'incident survenu lors d'un conseil municipal, qui a mis le feu aux poudres, le préfet a fait savoir qu' "une procédure étant en cours", il ne souhaitait faire "aucun commentaire"...

 En tout état de cause, Monsieur le maire risque de voir ses responsabilités pénales engagées si un agent de police municipale venait à être blessé ou tué en service.

(Sources NiceMatin)

Montceau ou l'hypocrisie

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rubon92.jpgDans la presse locale nous apprenons que les six agents de la police municipale de Montceau-les Mines allaient être équipés de gilets pare balles, selon Gérard Gronfier, adjoint à la sécurité publique, afin de protéger les agents.
Il ne sera par contre fourni aucune arme aux agents : ni bâtons de défense, bombes lacrymogènes, et encore moins d’armes à feu.

 Voilà donc les Montcelliens, Montcelliennes rassurés, face à un individu armé et les menaçant, les policiers municipaux s'interposeront entre le tireur et la cible, afin de les protéger comme le prévoient les textes.

 A l'heure où le gouvernement met à la disposition des commune des armes à feu pour que les policiers municipaux puissent se défendre et défendre autrui, certains élus de la République reconnaissent la dangerosité des missions mais ne les dotent pas de moyens de riposte, si à Montrouge, Clarissa Jean Philippe avait disposé d'une arme, Coulibaly n'aurait pas eu la possibilité de faire quatre autres victimes innocentes.

 Nous pouvons donc déplorer que certains  maires n'aient pas un regard professionnel sur l'environnement des policiers municipaux mais plutôt un regard politique.

 Les agents de police municipale veulent bien exercer leur métier pour le public, mais ne veulent plus compter de victimes dans leurs rangs du fait d'un manque de moyens et du manque de courage des élus employeurs  !

(sources : Le journal de la Saône et Loire)

Libre interprétation

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mini-livre-constitution-francaise-1958.jpgA croire que certains élus employeurs sont sourds aux préconisations du gouvernement, en effet, voici quelques morceaux choisis :

A Saint-Pierre-des-Corps, commune où le maire déclare en ce qui concerne l'armement des policiers municipaux : « Ce n'est pas l'esprit de la maison. Nous sommes dans une version classique de la police municipale » (comme à Montrouge, sans doute), à Montlouis-sur-Loire, l'élu employeur déclare, quant à lui « Notre police est une police de proximité et de prévention. L'armement ne se justifie pas. » Et le maire, Vincent Morette, de conclure : " Les risques existent comme partout, mais ils ne sont pas plus importants qu'avant."...(allant à l'encontre des propos tenus par les membres du gouvernement) à Chambray-lès-Tours, la municipalité n'envisage absolument pas d'armer ses policiers municipaux. (Ils devront donc assurer la sécurité d'autrui sans en avoir les moyens)...

 Non seulement les collectivités territoriales bénéficient de la libre administration, principe constitutionnel mais il semblerait qu'elles bénéficient également d'une libre interprétation des consignes du Ministère de l’Intérieur en ce qui concerne la sécurité publique inscrite dans le marbre du Code Général des Collectivités Territoriales.

 Quant au maire de Saint-Avertin, Jean-Gérard Paumier, celui-ci aurait semble t-il respecté la volonté de ses policiers municipaux.
En effet, à son arrivée à la mairie en 2001, ils étaient équipés d'un Smith & Wesson. « Ils estimaient que c'était dangereux et m'ont dit qu'ils préféraient ne pas être armés. J'ai dit OK. » Les armes létales ont été supprimées.
Lorsque les agents considéreront que le fait de patrouiller dans les rues est dangereux, obtiendront-ils l'autorisation de rester chez eux tout en percevant leur salaire ?...

En tout état de cause , les responsabilités personnelles et pénales seront recherchées et engagées en cas de problème...

Pas logés à la même enseigne

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Morbihan-Position.svg.pngDans la région de Vannes selon les déclarations de certains élus locaux, les policiers municipaux ne nécessitent pas de voir leurs moyens de protection et de défense renforcés tout simplement parce qu'ils ne sont pas tous confrontés au même type de population...

En suivant ce raisonnement, les malfrats et les illuminés resteraient aux portes des communes et nous apprenons donc qu'à  "Arradon, un seul policier municipal est chargé d'assurer la sécurité des Arradonnais, de coller des PV aux voitures mal garées et de faire respecter les arrêtés. Il est assisté d'un ASVP durant la période estivale".

Alors que les policiers municipaux ont les mêmes compétences sur tout le territoire national, ces déclarations sont très réductrices, ne sont-ils pas chargés également d'assurer le bon ordre, la salubrité, la tranquillité publique mais aussi la sûreté et la sécurité d'autrui et la leur selon le Code Général des Collectivités territoriales et le Code de la sécurité Interieure ?

 A Séné, il n'est pas question d'équiper les deux policiers municipaux. « Sa présence est suffisante pour la commune. Les policiers ne sont équipés ni de bâtons, ni de bombe lacrymogène », explique Luc Foucault, le maire, qui préfère travailler sur la prévention en relation avec les gendarmes.

 Si un agent venait à être blessé ou pire tué alors qu'il exerçait ses fonctions, les responsabilités pénales  de l'élu employeur seront très certainement recherchées et engagées, s'il est démontré qu'il a failli à son devoir de mettre en oeuvre tous les moyens pour qu'il exerce ses fonctions en sécurité, de plus, selon la note provenant du Ministère de l'Interieur il doit ne plus être exposé à un risque identifié et reconnu.

Si les élus jouent avec la vie des agents, ils devront en répondre devant un juge.

(sources : Ouest France)

Mrs HOLLANDE et SARKOSY nous répondent

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Vous trouverez ci-joint les dernières correspondances provenant d'une par de la présidence de la république et d'autre part du président de l'UMP qui a reçu les syndicats de la Police Municipale.

Courrier commun USPPM CFTC adressé à Mr HOLLANDE, président de la république suite au meurtre de CLARISSA JEAN PHILIPPE par Amedy COULIBALY, combattant terroriste du DAESH. Combat pour l'armement obligatoire de tous les policiers municipaux, demande de décret rendant obligatoire l'armement
Nom du Fichier : Courrier à Mr HOLLANDE Président de la république

Nom du Fichier : Réponse de Mr François Hollande

Nom du Fichier : Courrier de Mr Nicolas SARKOZY

Pour la TREIZIEME FOIS, la LIBRE ADMINISTRATION DES COLLECTIVITES A TUE.

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Notre collègue, et nous pouvons l'affirmer est tombée victime de l'inconscience d'un élu qui n'a pas visiblement jugé utile de prendre en considération les déclarations publiques et réitérées de Monsieur le Ministre de l'Intérieur, selon lesquelles les policiers municipaux étaient manifestement exposés à un danger majeur en raison de leur uniforme.

Au delà l'on ne peut s'empêcher de se poser la question si les collègues de celle-ci avaient été armés, de savoir si COULIBALY aurait pu ainsi poursuivre sa route , prendre des otages et en abattre 4 dans sa folie meurtrière ?


A l'heure ou Monsieur le Ministre de l'Intérieur qui recevait certains syndicats, semble ne pas être favorable à l'armement de tous les policiers municipaux, il me parait plus que jamais important que le parquet soit rapidement saisi afin que la responsabilité personnelle sur le plan pénal de cet élu à titre d'employeur public qui ne peut soutenir qu'il ne savait pas, ayant ainsi pu failli à une obligation de sécurité qui lui est imposée par la loi, considérant de l'accident de service mortel dont a été la victime notre collègue.

En outre il me parait nécessaire également de saisir tous les membres des CHS dans toutes les communes où nos collègues sont conduits à exercer seuls des patrouilles, sans aucun moyen de protection et de défense, afin qu'ils jugent utiles d'interpeller les élus locaux sur ce que pourrait être leur responsabilité en cas d'accident de service mortel , pour avoir failli à une obligation de sécurité que leur impose la loi, alors même que le Ministre de l'Intérieur n'a eu de cesse de réitérer ce publiquement que les Policiers Municipaux étaient exposés à un risque majeur eu égard à leur tenue d'uniforme. Des membres des CHS qui n'auront pas d'autre choix que d'agir sauf à également engager leur propre responsabilité, le CHS étant compétent pour préconiser des mesures en matière de sécurité au travail.


Il peut être également important et utile d'adresser à tous les Députés et notamment à chaque président de groupe un message fort, alors même que la loi n° 609 votée par nos courageux Sénateurs, est actuellement examinée à l'Assemblée Nationale, une loi qui n’intègre aucune obligation pour nos employeurs publics de nous doter de moyen de protection et de défense.


"Monsieur le Député, à l'heure ou la Loi n° 609 relative à la Police Territoriale votée par les Sénateurs est examinée par l'Assemblée Nationale, pour la treizième fois la libre administration des collectivité locale vient de tuer, tuer une fonctionnaire de police municipale qui exerçait sa mission sur la voie publique sans aucun moyen de protection et de défense, sans pouvoir être même défendue par ses collègues placés dans la même situation, alors que Monsieur le Ministre de l'Intérieur quelques jours auparavant n'a eu de cesse de réitérer que les policiers municipaux en raison de leur uniforme étaient exposés à un risque majeur, un message qui visiblement n'a pas été entendu par Monsieur le Maire de Montrouge, et probablement bien d'autres.
Pour que notre jeune collègue ne soit pas tombée pour rien, toute la profession vous demande de rejeter une telle loi sauf à ce que soit intégrer l'obligation pour les maires de doter leurs policiers municipaux des moyens de protection et de défense qui manifestement s'avèrent utiles sans aucun doute
"


Que notre collègue repose en paix.. Tout comme nos 12 autres victimes du devoir, victimes que nous n'oublierons pas, tout comme nous n'oublierons pas que la Libre Administration des Collectivités Locales nous tue au travail.

Le bureau National de L'Union Syndicale Professionnelle des Policiers

Municipaux .

Agents de Police Municipale ...

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1653479_1567682043476739_8919472737045663635_n.jpgA la suite des derniers événements qui ont à nouveau endeuillé la profession, un journaliste a posé la question à plusieurs maires  de  la Côte d'Or  sur la possibilités de doter les policiers municipaux de moyens de protection ET de défense, les réponses sont affligeantes :

 Des élus de la République qui non seulement ne connaissent pas le cadre d'emploi mais qui, en plus, manquent de pragmatisme :

 On apprend, par exemple, qu'à Beaune, où les huit policiers municipaux ne disposent pas d’arme létale, les récents attentats n’ont pas changé l’avis du maire sur la question.

 « L’excès de légitime défense peut très vite survenir », aurait déclaré Monsieur Alain Suguenot...

 Quant à Monsieur le Député-Maire de Chenôvre, Jean Esmonin : celui-ci aurait argumenté ainsi :

 « Si on armait les policiers municipaux, ils deviendraient alors des officiers de police judiciaire capables de mener des enquêtes. Je ne suis pas d’accord car j’estime qu’ils n’ont pas la formation suffisante dans le domaine. »

 Un Député n'est-il pas aussi législateur ?
Et ce manque de connaissance en matière de textes de loi, ne peut que nous alarmer.

 Pour résumer, une méconnaissance du Code de Procédure Pénale concernant les prérogatives des policiers municipaux, ainsi que de leurs formations initiales et continues, dont les frais sont supportés pas la collectivité...

 Un manque flagrant de pragmatisme ou bien une réelle méconnaissance des statuts et droits des fonctionnaires de police dont l'élu employeur a la charge.

Nous sommes donc inquiets et choqués par ces propos tenus au lendemain d'un drame.

(Source : Le Bien Public, Côte d'Or.)

Policiers municipaux à Compiègne: «Nous sommes de la chair à canon»

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Après le décès d’un agent à Montrouge jeudi, les policiers municipaux de Compiègne ont fait valoir leur droit de retrait pendant 24 heures. Ils demandent plus que jamais à être armés.

Nicolas Konieczny et ses coillègues souhaitent être équipés d’armes de poing.

Un peu partout en France, des policiers municipaux ont été choqués par le décès, jeudi matin, de l’agent de Montrouge, Clarissa Jean-Philippe, victime d’un terroriste. Et notamment à Compiègne. De jeudi, 13 heures, jusqu’à ce vendredi midi, les policiers municipaux ont fait jouer leur droit de retrait. «  Avec l’accord de notre hiérarchie, aucun agent n’a quitté le commissariat pendant cette période  », indique Nicolas Konieczny, délégué local pour le Syndicat de défense des policiers municipaux (SDPM).

«  Sachant que les individus recherchés pour l’attentat de Charlie Hebdo étaient dans le coin, on ne voulait pas prendre de risque  », poursuit-il. Pour les agents, à Compiègne comme ailleurs, ces événements relancent le débat sur l’armement des polices municipales.

Des bâtons télescopiques arrivés cette semaine

«  À Montrouge, notre collègue n’était pas armée, souligne Guillaume Many, policier compiégnois, délégué de l’Union syndicale professionnelle des policiers municipaux (USPPM). Elle ne portait pas de gilet pare-balles. Elle a été abattue dans le dos, alors qu’elle procédait à l’enlèvement d’une voiture.  » Le responsable syndical brandit des chiffres : «  En France, depuis 2010, trois collègues sont morts et 250 autres ont été blessés. Ici, cela pourrait arriver n’importe quand.  » Les policiers citent l’exemple de la police nationale qui, ce jeudi 7 janvier, a dû faire feu sur une voiture qui tentait de les écraser. Guillaume Many dénonce une hypocrisie : «  À Compiègne, en nous donnant des gilets pare-balles, on reconnaît que nous sommes des cibles. Et on ne nous donne pas les moyens de nous défendre, ou de protéger efficacement la population.  » Il conclut : «  Nous sommes de la chair à canon.  »

Jusqu’à cette semaine, les 27 agents de la police municipale locale avaient le droit à une bombe lacrymogène et à un tonfa. «  Depuis décembre, nous sommes autorisés à porter des bâtons télescopiques, indique Nicolas Konieczny. Une quinzaine est arrivée cette semaine.  » Là où le tonfa «  est plus pour la défense  », le bâton télescopique «  est plus efficace pour désarmer un opposant armé d’un couteau  ». Mais face à une arme à feu…

Entre 23 et 5 heures du matin, les policiers municipaux ont également l’autorisation d’emporter un flash-Ball (fusil qui tire des balles en caoutchouc). «  À condition que nous soyons au moins trois, poursuit le policier municipal. Et les horaires sont trop restreints.  » L’arrivée possible de taser dans un avenir proche ? «  En complément des flash-Ball, oui, mais cela ne remplace pas une arme à feu.  »

Pour Guillaume Many, la situation est d’autant plus frustrante que «  plusieurs d’entre nous sont d’anciens militaires  ». Lui-même était gendarme : «  On m’a enlevé l’autorisation de porter une arme quand j’ai eu mon diplôme de policier, c’est aberrant.  »

Pourquoi cette réticence à armer les municipaux ? Selon lui, «  les maires ont peur, principalement de l’opinion publique. Mais si un agent meurt dans l’exercice de ses fonctions, ils peuvent être considérés comme responsables.  »

Un nouveau chef est attendu pour la police municipale

Denis Rémy, chef de service à la police municipale de Compiègne a quitté son poste, à sa demande, en octobre dernier. Il devrait être remplacé en mars ou avril par un homme qui a d’ores et déjà été choisi par la mairie. «  Ce n’est pas encore officiel, indique Éric Verrier, adjoint au maire chargé de la sécurité. Je peux juste dire qu’il s’agit d’un homme qui habite à Compiègne, mais qui effectuait jusque-là son service en région parisienne. Il a de l’expérience et connaît le terrain.  »

Éric Verrier, chargé de la sécurité : « Des armes à feu ? Pour le moment, non »

En avril dernier, Éric Verrier indiquait que les policiers municipaux pourraient être équipés de pistolets à impulsions électriques (type taser) d’ici la fin 2014. «  Nous avions l’accord de principe du préfet, mais nous devions régler de nombreux détails administratifs. Rien que pour les matraques télescopiques, les démarches ont été longues, très longues.  » L’idée n’est pourtant pas partie aux oubliettes. «  Nous allons refaire une demande officielle à la préfecture.  » Ces armes pourraient donc, un jour, arriver à Compiègne, mais cela ne satisfera pas les policiers municipaux, qui veulent une arme de poing. «  Pour l’instant, non, ce n’est pas à l’ordre du jour  », conclut l’élu.

 

JULIEN BARBARE

Source: courrier-picard.fr

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Maître PELZER Stéphane
Avocat aux barreaux de Paris et de Luxembourg
Docteur en droit public
Ancien gardien de la paix
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